1839, Crise de la coalition

La crise de 1839, dite de la coalition, a été l'occasion de débats constitutionnels majeurs sur le principe même de la responsabilité parlementaire des ministres et de la prérogative royale. Elle illustre le cas d’une conjonction des oppositions, d’accord pour renverser le ministère, mais incapables de gouverner ensemble. C’est à l’occasion de cette crise que sont formulés clairement les principaux fondements doctrinaux de l’anti-parlementarisme, tel qu’il s’énoncera jusqu’en 1958.

Documents

4 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.52] Lecture du projet d'adresse au roi[1]. L'ordre du jour appelle la lecture du projet d'adresse en réponse au discours de la Couronne. M. le Président. Je vais donner lecture à la Chambre du projet[2] présenté par la commission[3]. « Sire, la Cham...
5 janvier 1839- Chambre des pairs - Archives parlementaires, t. CXXIII.
CHAMBRE DES PAIRS. PRÉSIDENCE DE M. LE BARON PASQUIER, Chancelier de France. Séance du samedi 5 janvier 1839. […] COMPTE RENDU DE LA PRÉSENTATION DE L'ADRESSE AU ROI[1] M. LE CHANCELIER rend compte à la Chambre de l'exécution donnée à ...
7 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.80] CHAMBRE DES DÉPUTÉS Liste de MM. les orateurs inscrits pour parler sur le projet d'adresse. Pour le projet : MM. Guizot, Billault, Duvergier (de Hauranne), Havin, Montepin, Corne, Dejean, Salveton, Janvier, Mauguin, Hippolyte Passy, Glais-Bizoin, Larabit, Rémusat, P...
8 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.102] CHAMBRE DES DÉPUTÉS Présidence de M. Dupin. Séance du mardi 8 janvier 1839. La séance est ouverte à 1 heure. Le procès-verbal de la séance du lundi 7 janvier est lu et adopté. […] SUITE DE LA DISCUSSION GÉ...
9 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.129] CHAMBRE DES DÉPUTÉS Présidence de M. Dupin. Séance du mercredi 9 janvier 1839. La séance est ouverte à 1 heure. Le procès-verbal de la séance du mardi 6 janvier est lu et adopté. […] [p.130] SUITE DE LA DISCUSSI...
10 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII
[p.152] CHAMBRE DES DÉPUTÉS Présidence de M. Dupin. Séance du jeudi 10 janvier 1839. La séance est ouverte à 1 heure 1/4. Le procès-verbal de la séance du mercredi 9 janvier est lu et adopté. […] SUITE DE LA DISCUSSION D...
12 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII
[p.316] CHAMBRE DES DÉPUTÉS Présidence de M. Dupin. Séance du samedi 12 janvier 1839. La séance est ouverte à une heure et un quart. Le procès-verbal de la séance du vendredi 11 janvier est lu et adopté. […] [p.317] SUI...
14 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.342] CHAMBRE DES DÉPUTÉS Présidence de M. Dupin. Séance du lundi 14 janvier 1839. La séance est ouverte à une heure et demie. Le procès-verbal de la séance du samedi 12 janvier est lu et adopté. SUITE DE LA DISCUSSION DU PROJ...
15 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.368] CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Présidence de M. Dupin. Séance du mardi 15 janvier 1839. A 1 heure 1/2 la séance est ouverte. Le procès-verbal de la séance du 14 janvier est lu et adopté. […] SUITE DE LA DISCUSSION DU PROJET D'ADR...
16 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.386] CHAMBRE DES DÉPUTÉS Présidence de M. Dupin Séance du mercredi 16 janvier 1839. La séance est ouverte à 1 h. 1/2. Le procès-verbal de la séance du mardi 15 janvier est lu et adopté. SUITE DE LA DISCUSSION DU PROJET D'ADRE...
17 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.410]   CHAMBRE DES DÉPUTES PRÉSIDENCE DE M. DUPIN. Séance du jeudi 17 janvier 1839. La séance est ouverte à 1 h. 1/2. Le procès-verbal de la séance du mercredi 10 janvier est lu et adopté. SUITE DE LA DISCUSSION DU projet D'AD...
18 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.433] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. DUPIN. Séance du vendredi 18 janvier 1839. La séance est ouverte à 1 h. 1/2. Le procès-verbal de la séance du jeudi 17 janvier est lu et adopté. (On procède par le tirage au so...
19 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.452] CHAMBRE DES DÉPUTES. Présidence de M. Dupin. Séance du samedi 19 janvier 1889. La séance est ouverte à 1 heure 1/2. Le procès-verbal de la séance du vendredi 18 janvier est lu et adopté. […] [p.453] SUITE DE LA DISCUSSI...
21 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.485] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. CALMON, VICE-PRÉSIDENT. Séance du lundi 21 janvier 1839.   La séance est ouverte à 2 h. 1/2. Le procès-verbal de la séance du samedi 19 janvier est lu et adopté. RÉ...
31 janvier 1839- Chambre des pairs - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.716] CHAMBRE DES PAIRS. Présidence de M. le baron Pasquier chancelier de France. Séance du jeudi 31 janvier 1839. La séance est ouverte à 2 heures. Le procès-verbal de la séance du jeudi 10 janvier est lu et adopté. […] (M. le Pr&e...
31 janvier 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.716] CHAMBRE DES DÉPUTÉS Présidence de M. Dupin. Séance du jeudi 31 janvier 1839. A 2 heures 1/2 la séance est ouverte. Le procès-verbal de la séance d'hier est lu et adopté. […] M. le Président. La parole est à...
Ordonnance du roi du 2 février 1839 - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.719] PREMIÈRE ORDONNANCE, relative à la dissolution de la Chambre des députés. LOUIS-PHILIPPE, roi des Français, A tous présents et à venir, salut. Vu l'article 42 de la Charte constitutionnelle ; Vu la loi du 19 avril 1831 ; Sur le rappo...
4 avril 1839 - Chambre des pairs - Archives parlementaires, t. CXXIII.
[p.765] Séance d'ouverture du jeudi 4 avril 1839 Présidée par M. le baron Pasquier, chancelier de France. L'an 1839, le jeudi 4 avril, à 1 heure, les pairs de France, individuellement convoqués par lettres closes de Sa Majesté, se réunissent au ...
6 avril 1839 - Chambre des pairs - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.9] CHAMBRE DES PAIRS. Présidence de M. Le baron Pasquier, chancelier de France. Séance du samedi 6 avril 1839. La séance est ouverte à 1 h. 3/4. Le procès-verbal de la séance du 4 avril est lu et adopté. RAPPORTS DES COMMISSIONS CHARG&Eac...
6 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.21] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRESIDENCE DE M. DE GRAS-PREVILLE, DOYEN D'AGE. Séance du samedi 6 avril 1839. La séance est ouverte à 2 heures. Le procès-verbal de la séance du vendredi 5 avril est lu et adopté. […] [p.26] [N.d.e....
8 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.40] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. DE NOGARET, EN L'ABSENCE DE M. GRAS-PRÉVILLE, DOYEN D'AGE. Séance du lundi 8 avril 1839. M. de Nogaret annonce qu'il a été appelé à remplacer comme doyen d'âge, au fauteuil, M. de ...
9 avril - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.60] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. NOGARET, DOYEN D'AGE. Séance du mardi 9 avril 1839. La séance est ouverte à 2 heures. Le procès-verbal de la séance du lundi 8 avril est lu et adopté. SUITE DE LA VÉRIFICATION D...
10 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.82] [Lecture de la lettre de M. Lecoast, propriétaire-gérant du Bulletin français, aux députés, suite à des allégations de M. Isambert, député]. M. le Président, continuant la lecture. « Le Bulletin français ...
11 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.100] SUITE DE LA VÉRIFICATION DES POUVOIRS. M. le Président. L'ordre du jour est la suite de la vérification des pouvoirs. CORSE (Admission de M. Limpérani.) M. Chégaray, rapporteur du 2e bureau. Messieurs, votre deuxième bureau m'a chargé ...
12 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.134] PYRENEES-ORIENTALES (Admission de M. Parès.) M. Delespaul, rapporteur. Le 2e collège électoral des Pyrénées-Orientales a nommé M. Parès, procureur général à Colmar. Sur 179 électeurs votants, M. Parès a...
13 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.153] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. MERLIN (DE L’AVEYRON), DOYEN D’ÂGE. Séance du samedi 13 avril 1839. La séance est ouverte à 1 heure. Le procès-verbal de la séance du vendredi 12 avril est lu et adopt&eacut...
15 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.176] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. MERLIN, DOYEN D'AGE. Séance du lundi 15 avril 1839. A 1 heure 1/2 la séance est ouverte. Le procès-verbal de la séance du samedi, 13 avril est lu et adopté. […] SUITE DE LA VÉ...
3 mai 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.424] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. CUNIN-GRIDAINE, VICE-PRÉSIDENT. Séance du vendredi 3 mai 1839. La séance est ouverte à 1 heure 1/4. Le procès-verbal de la séance du mardi 30 avril est lu et adopté. L'ordre du...
4 mai 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.426] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. ETIENNE, VICE-PRÉSIDENT. Séance du samedi 4 mai 1839. La séance est ouverte à 2 heures. Le procès-verbal de la séance du vendredi 3 mai est lu et adopté. […] DÉV...
8 mai 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.446] SUITE DE LA DISCUSSION SUR LA PRISE EN CONSIDÉRATION DE LA PROPOSITION DE M. MAUGUIN.(Projet d'adresse au roi relative à la constitution du Ministère.) M. le Président. L'ordre du jour est la suite de la discussion sur la prise en considération de la p...
10 mai 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.513] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. TESTE (VICE-PRÉSIDENT). Séance du vendredi 10 mai 1839. La séance est ouverte à 1 heure. Le procès-verbal de la séance du mercredi 8 mai est lu et adopté. SUITE DE LA DISCUSSIO...
Prosper Duvergier de Hauranne : De la réforme parlementaire et de la réforme électorale - 1846
  DE LA REFORME PARLEMENTAIRE ET DE LA REFORME ÉLECTORALE PAR M. PROSPER DUVERGIER DE HAURANNE [p.I] PRÉFACE DE CETTE NOUVELLE ÉDITION. En publiant une nouvelle édition de cet écrit, j'aurais voulu trouver des objections à réfuter, ...
16 avril 1839 - Chambre des pairs - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.198] CHAMBRE DES PAIRS. PRÉSIDENCE DE M. LE BARON PASQUIER, chancelier de France. Séance du mardi 16 avril 1839. La séance est ouverte à 1 h. 1/2. Le procès-verbal du vendredi 12 avril est lu et adopté. ADMISSION DE MM. LE COMTE DE GRAMONT-D'AST...
16 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.199] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. MERLIN (DE L’AVEYRON), président d'âge. Séance du mardi 16 avril 1839. La séance est ouverte à 1 h. 1/4. Le procès-verbal de la séance du lundi 15 avril est lu et adopt&ea...
17 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.203] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. MERLIN (DE L’AVEYRON), doyen d'âge. Séance du mercredi 17 avril 1839. La séance est ouverte à 1 h. 1/4. Le procès-verbal de la séance du mardi 16 avril est lu et adopté. [&...
19 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.214] INCIDENT SUR L'ORDRE DU JOUR (Demande d'interpellation.) M. Mauguin. Je demande la parole. (Mouvement d'attention.) M. le Président. La parole est à M. Mauguin. M. Mauguin. Messieurs, le pays attendait avec impatience que vous fussiez constitués. Le spectacle que...
22 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.215] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. HIPPOLYTE PASSY, PRÉSIDENT ET DE M. CALMON, VICE-PRÉSIDENT. Séance du lundi 22 avril 1839. PRÉSIDENCE DE M. HIPPOLYTE PASSY. La séance est ouverte à 1 h. 1/4. Le procès-verbal...
30 avril 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.414] CHAMBRE DES DÉPUTÉS Présidence de M. Hippolyte Passy. Séance du mardi 30 avril 1839. La séance est ouverte à 1 heure 1/2. Le procès-verbal de la séance du mardi 23 avril est lu et adopté. […] [p.415] TIRAGE AU S...
11 mai 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.522] CHAMBRE DES DÉPUTÉS Réunion dans les bureaux, du samedi 11 mai 1839. Nomination de Commissions. 1° Commission chargée de l'examen de la proposition d'adresse au Roi, faite par M. Mauguin . 1er bureau, M. le marquis de Dalmatie, 2e, M. Berger; 3e, M. Ca...
13 mai 1839 - Chambre des députés - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p. 523] CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. CALMON Vice-Président. Séance du lundi 13 mai 1839. A une heure un quart, la séance est ouverte. Le procès-verbal de la séance du vendredi 10 mai est lu et adopté. (Tous les membres...
13 mai 1839 - Chambre des pairs - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p. 523] CHAMBRE DES PAIRS PRÉSIDENCE DE M. LE BARON PASQUIER Chancelier de France. Séance du lundi 13 mai 1839. A midi et demi, la séance publique est ouverte. Le procès-verbal de la séance du vendredi 10 mai est lu et adopté. (Tous les nouveaux m...
14 mai 1839 - Chambre des pairs - Archives parlementaires, t. CXXIV.
[p.525] […] ORDONNANCE ROYALE constituant la Chambre des pairs en cour de justice (attentat contre la sûreté de l'Etat. — Journées de 12 et 13 mai). M. Teste , garde des sceaux, ministre de la justice. J'ai l'honneur de déposer sur le bureau de M. le P...